Carrières et sablières
Déclarations relatives à l'exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l'État 2010-2011
Déclaration annuelle de substances minérales de surface extraites(matériaux non-consolidés) ou aliénées.doc Déclaration trimestrielle de substances minérales de surface extraites (matériaux non-consolidés) ou aliénées-Période C octobre-novembre-décembre 2010.doc Déclaration trimestrielle de substances minérales de surface extraites (matériaux non consolidés) ou aliénées Période D janvier-février-mars 2011.doc Déclaration trimestrielle de substances minérales de surface extraites (matériaux non consolidés) ou aliénées Période A avril-mai-juin 2011.doc Déclaration trimestrielle de substances minérales de surface extraites (matriaux non consolidés) ou aliénées Période B juillet-aout-septembre 2011.doc Déclaration trimestrielle de substances minérales de surface extraites (matriaux non consolidés) ou aliénées Période C octobre-novembre-décembre 2011.doc Demande de bail non exclusif d'exploitation de sable et de gravier 2010-2011 Renouvèlement d'un Bail non exclusif 2010-2011
Déclarations relatives à la tarification des sites de carrière-sablière impliquant de la circulation sur la voirie municipale
Formule de déclaration carrières et sablières